Circulaires

23/06/2022 - Circulaire 8649 - Appel à projets pour des activités scolaires d'éducation aux médias

24/07/2019 - Circulaire 7251 - Circulaire relative aux opérations «Ouvrir mon quotidien» et «Journalistes en classe» dans les écoles fondamentales et secondaires

22/11/2017 - Circulaire 6447 - Circulaire d'informations culturelles - Novembre-décembre 2017

18/05/2017 - Circulaire 6192 - Soutien pour le développement d'activités citoyennes et interculturelles au sein des établissements scolaires - Appel à projets 2017-2018

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

30/09/2013 - Circulaire 4581 - Circulaire «19 octobre 2013» - Journée d'information «Europalia India 2013»

21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

27/01/2012 - Circulaire - NORMANDY-DAY - Pique-nique mondial du D-DAY, de la paix et de la liberté dans les établissements scolaires

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

26/01/2011 - Circulaire - Concours Label européen des langues : Activités 2011 - Année scolaire 2010-2011