Circulaires

07/10/2025 - Circulaire 9604 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2025-2026 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9363 du 08/10/2024]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]

09/10/2024 - Circulaire 9364 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9028 du 11/09/2023]

[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6753 du 25/07/2018 et 8207 du 06/08/2021]

08/10/2024 - Circulaire 9363 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9027 du 11/09/2023]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]

29/09/2023 - Circulaire 9059 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8744 du 30/09/2022]

29/09/2023 - Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]

20/09/2023 - Circulaire 9045 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8743 du 30/09/2022]

26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]

30/09/2022 - Circulaire 8743 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8267 du 20/09/2021]

13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]

21/09/2021 - Circulaire 8270 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [CPMS OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7764 du 30/09/2020]

21/09/2021 - Circulaire 8273 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7763 du 29/09/2020]

20/09/2021 - Circulaire 8267 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7765 du 30/09/2020]

24/08/2016 - Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

09/12/2015 - Circulaire 5521 - Circulaire pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2015-2016 [Remplace la circulaire 4997 du 22/09/2014]

06/05/2011 - Circulaire - Modification de la circulaire n° 3252 du 26 août 2010 - Modifications aux statuts des membres du personnel techniques des CPMS - Décret du 8 juillet 2010 portant diverses mesures aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS/LS)

26/08/2010 - Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge)
(Réseaux : OS-LS)