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25/02/2025 - Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale [ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]
02/09/2019 - Circulaire 7283 - CAPAES - Appel à experts : Rôle et inscription - Appel à experts pour la Commission CAPAES. Rôle de l'expert, fonctionnement de la Commission CAPAES, et modalités d'inscription de l'expert CAPAES [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6768 du 07/08/2018]
30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale [La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]
27/08/1990 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice