4 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
07/11/2016 - Circulaire 5947 - APEF/FE.BI - Convention de partenariat entre un établissement d'enseignement de promotion sociale, un (des) Fonds social (sociaux) de formation du secteur non marchand et le Ministre de l'Enseignement de Promotion sociale [Remplace la circulaire 3807 du 30/11/2011]
11/10/2012 - Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]
30/11/2011 - Circulaire 3807 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément, d'organisation et d'évaluation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «APEF-FEBI / Enseignement de Promotion sociale» du 1er octobre 2011
28/09/2011 - Circulaire - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française - Années scolaires 2011-2012 et suivantes (Réseaux : Tous)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice