Circulaires

16/04/2025 - Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]

01/02/2023 - Circulaire 8829 - Enseignement de promotion sociale : conditions d'organisation d'unités d'enseignement ou activités de formation en enseignement hybride

16/06/2021 - Circulaire 8144 - Covid-19 - Conditions sanitaires de la rentrée scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8119 du 27/05/2021 et 8120 du 27/05/2021]

20/05/2020 - Circulaire 7595 - Addendum à la circulaire n°7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Précisions sur les conditions de reprise des activités d'enseignement en Humanités artistiques
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020, 7541 du 16/04/2020 et 7566 du 07/05/2020]

16/09/2015 - Circulaire 5413 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement

14/06/2012 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2012-2013 - Calendrier pour l'année académique 2012-2013 pour les Hautes Ecoles

04/05/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 - Calendrier pour l'année académique 2011-2012 [Erratum à la circulaire 3536 du 28/04/2011]

28/04/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 - Calendrier pour l'année académique 2011-2012 pour les Hautes Ecoles

07/01/2011 - Circulaire - Circonstances exceptionnelles liées aux conditions atmosphériques du vendredi 24 décembre 2010 - Justification des absences