Circulaires

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

20/09/2022 - Circulaire 8729 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8517 du 23/03/2022 et 8593 du 24/05/2022]

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]

10/03/2022 - Circulaire 8507 - Scolarisation des enfants fuyant le conflit en Ukraine et ressources pédagogiques pour aborder la thématique de la guerre en classe

11/06/2019 - Circulaire 7177 - SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences - Dispositifs de chauffage - Prescriptions de sécurité

22/10/1987 - Circulaire - Installations de chauffage central
[Modifie la circulaire du 14/09/1987]

14/09/1987 - Circulaire - Remise en service des installations de chauffage

26/03/1984 - Circulaire - Sécurité incendie - Dispositifs automatiques de détection incendie

19/08/1980 - Circulaire - Economie d'énergie dans le secteur public - Formation du personnel préposé à la conduite des installations de chauffage des établissements scolaires de l'Etat

03/03/1980 - Circulaire - Contrat d'entretien des installations de chauffage dans les établissements d'enseignement
[reprend la circulaire du 25/02/1980 - Installations de chauffage central - Utilisation et entretien]