Circulaires

26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]

13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]

25/03/2021 - Circulaire 8033 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 24 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021, et 8026 du 19/03/2021 et 8027 du 22/03/2021]

22/01/2021 - Circulaire 7928 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives concernant le congé de détente (carnaval) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7902 du 08/01/2021]

20/01/2021 - Circulaire 7924 - ERRATUM - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/01/2021]

13/01/2021 - Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021

19/10/2020 - Circulaire 7792 - Covid-19 - Modalités d'organisation des congés de Toussaint - congés d'automne

24/08/2016 - Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]

20/01/1987 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs

23/06/1980 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs

28/03/1980 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs