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29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
10/02/1960 - Circulaire n° 60/1 - Loi du 29 mai 1959. - Subsides-traitements. - Constitution des dossiers personnels [Réf. : C/MH/ 5.000.101 / AV - N° 60/1]
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