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23/02/2015 - Circulaire 5171 - Un mois de la tolérance en mars dans les écoles [Réseaux : CF - OS - Niveaux : FOND SEC]
23/02/2015 - Circulaire 5172 - Un mois de la tolérance en mars dans les écoles [Réseau : LS - Niveaux : FOND SEC]
31/05/2012 - Circulaire 4013 - Ouverture du droit à la pension ou à la pension anticipée pour les membres des personnels de l'enseignement (Tous réseaux - tous niveaux)
22/05/2012 - Circulaire 4002 - Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire (Tous réseaux - Niveaux : FOND-SEC-Ens obligatoire et SPEC)
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