Circulaires

29/08/2024 - Circulaire 9349 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement spécialisé pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9289 du 19/06/2024]

06/06/2023 - Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024

22/11/2022 - Circulaire 8776 - Évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022-2023 - Premiers résultats
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8708 du 05/09/2022 et 8709 du 05/09/2022]

16/05/2022 - Circulaire 8585 - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022-2023

10/09/2021 - Circulaire 8254 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2021-2022 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7742 du 14/09/2020]

28/02/2019 - Circulaire 7019 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en formation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement secondaire
[Cette circulaire complète la circulaire 6529 du 13/02/2018]

25/10/2018 - Circulaire 6872 - Diffusion des pistes didactiques relatives aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018

25/05/2018 - Circulaire 6667 - Information, publicité et moyen de pression à l'adresse des parents, des personnes investies de l'autorité parentale, des élèves majeurs ou non notamment au moment du choix des cours philosophiques ou de la dispense correspondant à une seconde période du cours de philosophie et de citoyenneté - Année scolaire 2017-2018 et suivantes

13/02/2018 - Circulaire 6528 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018 dans l'enseignement primaire

13/02/2018 - Circulaire 6529 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018 dans l'enseignement secondaire

05/09/2017 - Circulaire 6334 - Organisation des évaluations externes non certificatives en formation mathématique en 2017-2018 dans l'enseignement spécialisé

12/07/2017 - Circulaire 6278 - Encadrement des cours de religion et de morale non confessionnelle et de philosophie et citoyenneté pour les élèves dispensés, et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement secondaire ordinaire - Création de la fonction de Professeur de philosophie et citoyenneté dans l'enseignement secondaire ordinaire - Mesure transitoires applicables à l'enseignement secondaire ordinaire prévues dans le projet de décret relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

12/07/2017 - Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions statutaires - Année scolaire 2017-2018

29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation