Circulaires

04/02/2022 - Circulaire 8459 - Consignes concernant les modalités de vérification des populations scolaires en contexte de Covid 19 - Comptage du 17 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8411 du 03/01/2022]

08/10/2021 - Circulaire 8308 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7694 du 20/08/2020]

20/08/2020 - Circulaire 7694 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7289 du 04/09/2019]

19/05/2020 - Circulaire 7593 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 dans les internats

18/05/2020 - Circulaire 7590 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 - Enseignement fondamental ordinaire et Enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7520 du 24/03/2020]

24/03/2020 - Circulaire 7520 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7426 du 10/01/2020]

04/09/2019 - Circulaire 7289 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 08/05/2018]

23/04/2019 - Circulaire 7091 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de la Vérification - Référence DGEO 069
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6949 du 22/01/2019]

22/01/2019 - Circulaire 6949 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de la Vérification - Référence DGEO 069
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6754 du 24/07/2018]

17/09/2018 - Circulaire 6824 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire remplace la circulaire 6342 du 11/09/2017]

25/10/2013 - Circulaire 4615 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 3358 du 05/11/2010]

05/11/2010 - Circulaire - Composition de la Direction de l'enseignement de promotion sociale - Répartition des établissements par vérificateur

13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]