1191 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
26/05/2000 - Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 (année scolaire 2000-2001 - Volume 1A - Circulaire n° 2)
26/05/2000 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 3 à 25 (année scolaire 2000-2001 - Volume 1A - Circulaire n° 4) [FOND 4]
15/05/2000 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés pour les années scolaires 2000-2001 à 2005-2006
03/05/2000 - Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3. 6ème année de perfectionnement
27/04/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1999-2000
12/01/1999 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1998-1999
07/10/1998 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 98/99 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
27/01/1998 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1998-1999
25/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1997/1998
12/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 1997/1998 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
12/09/1997 - Circulaire - Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 1997/1998
25/12/1996 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1997-1998
29/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service ( A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1996/1997 (Communauté française)
14/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Complément à ma circulaire B/97 du 20 septembre 1996
20/09/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
23/04/1996 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1996-1997
22/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23 mai 1967 et 10 novembre 1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1995-1996
17/11/1995 - Circulaire - a) Modification de l'annexe n° 7/07 relative au document de paiement des membres du personnel temporaire de l'enseignement préscolaire et primaire, cf. circulaire n° 7, volume 1, des circulaires pour l'année scolaire 1995-1996, du 7 juin 1995 b) Modification des formulaires relatifs aux absences pour cause de maladie, cf. circulaire réf. 17/70/1919T/YC du 3/10/95; c) Rappel des dispositions de l'arrêté du 28 février 1994 du Gouvernement de la Communauté française relatives au contrôle des absences des membres du personnel enseignant, cf. circulaire MM/JK/95/88 du 01/09/95
07/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Année budgétaire 1995-1996 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
04/10/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967). Année budgétaire 95/96. Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice