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03/10/2002 - Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école
25/09/2002 - Circulaire 408 - La promotion de la Santé à l'école
16/09/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2002-2003
10/09/2002 - Circulaire - Circulaire relative à l'analyse des demandes de subventions dans le cadre des programmes d'actions et de recherches en promotion de la santé
02/09/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Sections de régime 2 incluant les cours de connaissances de gestion
14/08/2002 - Circulaire - Année scolaire 2002-2003. Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements d'enseignement de promotion sociale subventionnés par la Communauté française
26/07/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmation 2000-2006 - Années 2002-2003
26/07/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmes d'Initiative Communautaire EQUAL - Années 2002-2003
19/07/2002 - Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E.
11/06/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2002-2003 et gestion de la dotation de période
19/03/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Informations complémentaires - Année 2001-2002
07/03/2002 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
25/02/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
25/01/2002 - Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)
02/01/2002 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention à charge de la Promotion de la Santé
30/11/2001 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale
22/11/2001 - Circulaire - Recherche et questionnaire concernant le Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite
27/07/2001 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement relatif aux modalités de rémunération et d'exercice de la fonction de maîtres de stage et à l'établissement d'accords de collaboration entre les Hautes écoles des établissements d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française définis dans le décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
06/04/2001 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 43)
10/01/2001 - Circulaire - Personnel de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française - Document D.G.T.
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