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13/07/2010 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
24/09/2009 - Circulaire - Vade-mecum : Personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
07/07/2009 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées (Réseau : CF)
26/06/2009 - Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
25/09/2008 - Circulaire - Application de la réglementation en matière de mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation : arrêtés du Gouvernement de la Communauté française de 1995
16/07/2008 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées (Réseau : CF)
02/06/2008 - Circulaire 2327 - Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le règlement d'ordre intérieur de chaque établissement d'enseignement subventionné ou organisé par la Communauté française
12/10/2007 - Circulaire - Règlement d'ordre d'intérieur - Demande d'informations relatives à l'interdiction du port d'un couvre-chef ou de signes à caractère politique, philosophique ou religieux
24/09/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mars et avril 2007
24/09/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mai et juin 2007
20/07/2007 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
02/05/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2007
08/03/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006
21/12/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en septembre et octobre 2006
13/10/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet et août 2006
08/09/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires reçues en mai et juin 2006
02/06/2006 - Circulaire 1481 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés annuels de vacances : rappel des dispositions réglementaires applicables aux membres du personnel administratif et ouvrier
31/05/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mars et avril 2006
24/04/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2006
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