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14/04/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Subventions de fonctionnement 2003-2004
14/04/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné LIBRE - Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 01 septembre 2004 - Année scolaire 2004-2005
08/04/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations
16/03/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné
04/03/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Séminaire 2004 de l'A.F.A.P.M.S. à Bütgenbach
08/12/2003 - Circulaire - La sécurité au sein des laboratoires de chimie des établissements d'Enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française : Développement d'outils en vue de promouvoir la prévention des risques
12/11/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Subventions de fonctionnement 2002-2003
24/10/2003 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 22)
24/10/2003 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 17)
24/10/2003 - Circulaire - Recommandations d'ordre pédagogique destinées, pour information, aux établissements d'enseignement spécial subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 20)
23/09/2003 - Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Enseignement Officiel Subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement Officiel Subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire spécial de plein exercice- Enseignement Officiel Subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de promotion sociale - Enseignement Officiel Subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
21/08/2003 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
14/08/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire spécial libre subventionné. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle - à partir du 01/09/2003
14/08/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire spécial officiel subventionné. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle - à partir du 01/09/2003
05/08/2003 - Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels
04/07/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2003-2004
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