366 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
23/09/2005 - Circulaire - Personnel administratif des établissements d'enseignement subventionné par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
16/08/2005 - Circulaire - 1) Modification à l'AR du 18 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique; 2) Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat; 3) Décret du 4 mai 2005
25/07/2005 - Circulaire 1190 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Dispositions relatives à la désignation des membres du personnel ouvrier et à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire aux membres du personnel administratif et aux membres du personnel ouvrier
14/06/2005 - Circulaire 1181 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2005-2006 (Réseau : OS - LS)
26/05/2005 - Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006
25/05/2005 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : Procédures applicables en matière de désignations et licenciements
08/11/2004 - Circulaire - Personnel administratif subventionné - Congés de compensation
26/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale : Changement de numéro de fax
06/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Changement de numéro de fax
05/07/2004 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Statut (vigueur au 01-09-2004)
15/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale
10/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement subventionnés - Année scolaire 2004-2005
09/06/2004 - Circulaire 874 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2004-2005
04/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2004-2005
07/04/2004 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congé de compensation et dispense de service pour 2004
19/12/2003 - Circulaire - PA/PO - Personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement de la Communauté française - Dispense de service le 2 janvier 2004
02/09/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Précisions apportées à la circulaire n° 543 du 19 juin 2003 (enseignement fondamental) et à la circulaire n° 544 du 23 juin 2003 (enseignement secondaire) quant aux documents à transmettre à l'Administration
04/07/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2003-2004
23/06/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2003-2004
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice