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07/07/2016 - Circulaire 5808 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Abroge la circulaire 5287 du 11/06/2015]
17/06/2016 - Circulaire 5771 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
15/06/2016 - Circulaire 5770 : L'évaluation en Centre PMS - rapport d'activités triennal
27/04/2016 - Circulaire 5695 - Modèle de rapport sur la manière de servir du puériculteur en application de l'article 32 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la communauté française - Enseignement fondamental officiel subventionné [Réseau : OS - Niveau : FOND]
11/01/2016 - Circulaire 5559 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5057 du 12/11/2014]
06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
11/06/2015 - Circulaire 5287 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire 4921 du 07/07/2014]
02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]
07/04/2014 - Circulaire - Circulaire ministérielle relative aux capacités réservées de prise en charge de jeunes dans certains services agréés
22/04/2013 - Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
10/04/2013 - Circulaire - L'évaluation en Centre PMS - Rapport d'activités
27/03/2013 - Circulaire - Membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné - Rapport de service défavorable précédant la nomination - Procédure et modalités de recours
01/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : LS)
01/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS)
22/03/2010 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : LS)
22/03/2010 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS)
11/09/2008 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement spécialisé secondaire organisé par la Communauté française
02/06/2008 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rapports défavorables consécutifs
19/11/2007 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française
19/11/2007 - Circulaire - Rapport annuel des établissements de l'enseignement spécialisé organisé par la Communauté française
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