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10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
26/09/2013 - Circulaire 4579 - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 2013 en matière de discriminations positives dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3270 du 7 septembre 2010]
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