Circulaires

23/09/2025 - Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]

25/10/2024 - Circulaire 9374 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) / Chargé de mission dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l’Enseignement de promotion sociale (EPS)

28/06/2024 - Circulaire 9301 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet « RÉINSERT »
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5616 du 18/02/2016 et 6172 du 09/05/2017]

13/12/2023 - Circulaire 9115 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS))

12/12/2023 - Circulaire 9114 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda

25/07/2023 - Circulaire 8996 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

01/09/2022 - Circulaire 8701 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

15/07/2022 - Circulaire 8677 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

14/06/2022 - Circulaire 8629 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)