Circulaires

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

05/10/2023 - Circulaire 9072 - Appel à candidature pour le poste de Chargé(e) de mission pour la conception de régies d'entretien des bâtiments
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9036 du 18/09/2023]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8966 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8801 du 23/12/2022]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

23/12/2022 - Circulaire 8801 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

09/09/2022 - Circulaire 8718 - Enseignement supérieur : Mesures de prévention concernant la COVID-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

24/06/2022 - Circulaire 8653 - Communication du Rapport du CLEF-WB, le Chantier des bâtiments scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles

22/06/2022 - Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse

11/03/2022 - Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

06/12/2021 - Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]

26/11/2021 - Circulaire 8361 - Suspension des cours de l'enseignement supérieur de plein exercice hors universités le 24 décembre 2021 après-midi

27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel

27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

06/09/2017 - Circulaire 6336 - Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives

15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]