Circulaires

25/01/2023 - Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022]

01/09/2021 - Circulaire 8241 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7736 du 09/09/2020]

17/11/2020 - Circulaire 7836 - Recrutement d'un Chargé de mission - Gestionnaire de projets - Promotion du qualifiant pour la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)

24/06/2020 - Circulaire 7626 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement fondamental

27/04/2020 - Circulaire 7552 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projet à destination des établissements en charges d'un Centre de Technologies Avancées

30/01/2019 - Circulaire 6963 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6504 du 25/01/2018]

19/02/2014 - Circulaire 4742 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2013-2014

31/01/2013 - Circulaire 4285 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2012-2013

16/02/2012 - Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2011-2012

05/01/2012 - Circulaire 3841 - Aménagement des cursus et des évaluations au profit des étudiants en situation de handicap inscrits dans les Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

05/04/2011 - Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2010-2011

19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

15/04/2009 - Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appels à projets 2008-2009

10/04/2008 - Circulaire - Equipement pédagogique des établissements d'enseignement qualifiant - Appel à projets 2008

31/10/2007 - Circulaire - Qualité des équipements pédagogiques mis à disposition de l'enseignement qualifiant