- Circulaire - Qualité des équipements pédagogiques mis à disposition de l'enseignement qualifiant
Document n° 33133
N° imprimerie
2094
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-présidente - AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
DGEO
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
