- Circulaire 3841 - Aménagement des cursus et des évaluations au profit des étudiants en situation de handicap inscrits dans les Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012
Document n°
36891
Date d'édition
N° imprimerie
3841
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
C. FAGARD (02/690 88 00) – N. LAHLOU (87 96) – A. KARA – C. DUJARDIN
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur
-
Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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Enseignement supérieur (SUP)
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