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30/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]
12/11/2013 - Circulaire 4628 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire n°4197 du 25 octobre 2012]
07/09/2012 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]
14/06/2011 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2010-2011 (Réseau : CPMS subventionnés)
19/03/2010 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2009-2010 (Réseaux : LS-OS)
04/02/2010 - Circulaire - Contingent kilométrique (Concerne les CPMS organisés par la CF)
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