Circulaires

26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

25/07/2023 - Circulaire 8998 - Rentrée académique 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8645 du 21/06/2022]

26/06/2023 - Circulaire 8959 - Organisation de la rentrée académique 2023/2024 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8612 du 07/06/2022]

26/05/2023 - Circulaire 8933 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2023/2024 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8554 du 22/04/2022 et 8562 du 28/04/2022]

16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]

15/05/2023 - Circulaire 8925 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8561 du 28/04/2022]

09/06/2022 - Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]

07/06/2022 - Circulaire 8611 - Organisation de la rentrée scolaire 2022/2023 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8155 du 23/06/2021]

08/04/2022 - Circulaire 8545 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et abroge et remplace la circulaire 8105 du 19/05/2021]

30/08/2021 - Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]

30/08/2021 - Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8163 - Enseignement supérieur : Protocole : Seconde session et rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021 et 8055 du 15/04/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8164 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021 et 8054 du 15/04/2021]

16/06/2021 - Circulaire 8143 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2021-2022 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7671 du 17/07/2020]

27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]

02/07/2020 - Circulaire 7645 - Organisation de la rentrée académique 2020/2021 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7220 du 04/07/2019]

10/07/2019 - Circulaire 7231 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6749 du 17/07/2018]

08/08/2018 - Circulaire 6771 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique subventionné - Année scolaire 2018-2019

17/07/2018 - Circulaire 6749 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - année académique 2018-2019

23/06/2015 - Circulaire 5317 - ERRATUM à la circulaire n° 5302 du 18/06/2015 relative à l'Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire modifie la circulaire n° 5302 du 18/06/2015]