- Circulaire 8545 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et abroge et remplace la circulaire 8105 du 19/05/2021]

Document n° 49715

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
8545
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 29/08/2022
A partir du 01/09/2022 au 31/08/2023 [ANNEE SCOLAIRE et ACADEMIQUE 2022-2023]
Est modifié par

-

Est abrogé par
50692 [28/04/2023]
Circulaire 8912 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8545 du 08/04/2022 et complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022]
Modifie
49658 [28/02/2022]
Circulaire 8488 - Rythmes scolaires : Enseignement de promotion sociale
49706 [30/03/2022]
Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]
Abroge
48675 [19/05/2021]
Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
27517 [22/11/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale
48331 [17/09/2020]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 novembre 2002 fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
Direction de l'EPS
Personne(s) de contact
verification.eps@cfwb.be - thierry.meunier@cfwb.be.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 8545 du 08/04/2022
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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