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24/08/2022 - Circulaire 8693 - Addendum à la circulaire 8621 : Pôles territoriaux : Comment compléter un DOC12 ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8621 du 10/06/2022 ?]
30/06/2021 - Circulaire 8172 - Moyens COVID-19 - Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique et éducatif ciblé et renforcé pour les élèves de l'enseignement primaire à la rentrée scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 12/08/2021 - Mention à indiquer sur les DOC12 pour identifier les périodes COVID octroyées ainsi que le code de sous-niveau que les services de gestion utiliseront afin d'encoder ces périodes]
20/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)
12/12/2012 - Circulaire - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève utile pour la mise en place d'un processus d'intégration - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC ORD)
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
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