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19/08/2025 - Circulaire 9560 - Circulaire sur le Cadre Complémentaire Transitoire (CCT) pour les Centres PMS [ERRATUM du 22/10/2025 : correction apportée à la page 16 de la circulaire]
12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]
02/08/2024 - Circulaire 9331 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8980 du 11/07/2023]
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