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13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°12C : Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2004-2005
16/06/2004 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement [Réseaux : OS-LS]
09/06/2004 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Vigueur au 15/06/2004
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
15/12/2003 - Circulaire - Complément à la circulaire n° 705 du 5 décembre 2003 relative à l'engagement à titre définitif, au changement d'affectation et à la mutation
05/12/2003 - Circulaire - Engagement à titre définitif, changement d'affectation et mutation
25/07/2003 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 12 : Titres jugés suffisants du groupe B: Arrêté royal du 20 juin 1975 modifié par l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 3 septembre 1991 et le décret du 27 mars 2002 - Année scolaire 2003-2004
05/06/2003 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 12A)
05/06/2003 - Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 12B)
05/06/2003 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 12C)
17/03/2003 - Circulaire - Précisions concernant le point II de la circulaire n° 000440 du 8 janvier 2003 relative aux membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur et à l'accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
13/02/2003 - Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion - Régime des titres et examen linguistique
12/02/2003 - Circulaire - Etablissements en discrimination positive - Nominations et engagements à titre définitif
08/01/2003 - Circulaire - 1) Membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur. 2) Accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
10/09/2002 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts. Année académique 2002-2003. Introduction des demandes d'équivalences des titres d'études étrangers
04/09/2002 - Circulaire - Enseignement des sciences dans l'enseignement secondaire: Titres de capacité
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2002-2003 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
19/06/2002 - Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12B - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1
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