Circulaires

11/07/1974 - Utilisation des plages de prestations des membres du personnel [abroge certaines dispositions de la circulaire 51/66 du 20/06/1966

20/04/1966 - Circulaire - Cycle d'observation et d'orientation et études moyennes générales du degré inférieur et du degré supérieur - Horaire - Cotation

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

18/07/1960 - Circulaire - Voyages scolaires [REF. : E.M. 1re Direction - n° 61/60]

01/06/1960 - Circulaire - Tutelle sanitaire et avantages sociaux [Extrait d'un Recueil de "Circulaires ministérielles - Ministère de l'Instruction publique"]