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11/12/2023 - Circulaire 9112 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention des écoles secondaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8791 du 14/12/2022]
11/12/2023 - Circulaire 9113 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8790 du 14/12/2022]
05/12/2023 - Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022]
01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda
01/12/2023 - Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique
16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]
07/11/2023 - Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant
06/11/2023 - Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]
26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]
26/10/2023 - Circulaire 9096 - Chargé(e) de mission affecté(e) à la coordination de projets technopédagogiques au bénéfice de l'Enseignement de Promotion sociale (F/H/X) [Réf. : SGNE-CRP-2023-01]
24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]
10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
05/10/2023 - Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]
03/10/2023 - Circulaire 9066 - Recrutement d'un expert technique et pédagogique dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)
02/10/2023 - Circulaire 9063 - Appel à candidatures - Désignation à titre provisoire dans une fonction de promotion d'inspecteur - 28 postes à pourvoir
02/10/2023 - Circulaire 9064 - Appel à candidatures - Déclaration de vacances d'emploi en vue du recrutement d'un Directeur/d'une Directrice de zone (1 poste à pourvoir) à titre provisoire [Erratum du 06/10/2023 - Modification de la date limite de remise des candidatures]
26/09/2023 - Circulaire 9052 - Présentation des mesures spécifiques de lutte contre la pénurie d'enseignants en langues [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9042 du 19/09/2023]
26/09/2023 - Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024
25/09/2023 - Circulaire 9051 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission (H/F/X) à temps plein affecté à la Cellule de pilotage de l'enseignement de promotion sociale
20/09/2023 - Circulaire 9046 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8983 du 11/07/2023 et 8988 du 14/07/2023 et abroge et remplace la circulaire 8690 du 23/08/2022]
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