Circulaires

13/02/2024 - Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024

18/08/2023 - Circulaire 9001 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2023 - 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8765 du 26/10/2022]

26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]

13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

06/12/2021 - Circulaire 8379 - Covid-19 : Dispositif exceptionnel de soutien éducatif et psycho-social ciblé et renforcé pour le premier semestre 2022

03/12/2021 - Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

27/05/2021 - Circulaire 8119 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8071 du 28/04/2021]

31/03/2021 - Circulaire 8042 - Covid-19 - Rentrée du 19 avril

25/03/2021 - Circulaire 8033 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 24 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021, et 8026 du 19/03/2021 et 8027 du 22/03/2021]

22/03/2021 - Circulaire 8027 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 19 mars 2021 - Mesures supplémentaires [ERRATUM du 22/03/2021]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021 et 8026 du 19/03/2021]

19/03/2021 - Circulaire 8026 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 19 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021 et 8006 du 09/03/2021]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

08/01/2021 - Circulaire 7902 - Covid-19 - Prolongation du code rouge dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7867 du 08/12/2020 et 7868 du 08/12/2020]

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

24/09/2018 - Circulaire 6837 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2018-2019
[Remplace la circulaire 6361 du 19/09/2017]

27/07/2018 - Circulaire 6764 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 5849 du 24/08/2016 et abroge implicitement la circulaire 6404 du 19/10/2017]

24/07/2018 - Circulaire n° 6755 - Circulaire de rentrée des membres du personnel
technique des centres psycho-médico-sociaux - année scolaire 2018-2019

29/06/2018 - Circulaire 6723 - Application DDRS : Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire et informations générales relatives aux différents scénarios

19/09/2017 - Circulaire 6361 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5410 du 16/09/2015] [Niveau : CPMS - Réseaux : OS] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6603]