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19/06/2002 - Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 8 - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 9 - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 10 - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Changement d'établissement. Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 11 - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2002-2003 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
19/06/2002 - Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12B - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - Volume 1 - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003
19/06/2002 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2002-2003 - Vol. 1
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
17/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Vacances d'été 2002
14/06/2002 - Circulaire - Programmes triennaux et rapports d'activités
13/06/2002 - Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
13/06/2002 - Circulaire - Evaluation en langues germaniques
11/06/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2002-2003 et gestion de la dotation de période
11/06/2002 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2002-2003
10/06/2002 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
10/06/2002 - Circulaire - Membres du personnel enseignant (et assimilé) désignés à titre temporaire ou à titre temporaire prioritaire - Rapport sur la manière de servir
05/06/2002 - Circulaire - Classes adaptées dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002/2003
05/06/2002 - Circulaire - Journal officiel des Communautés européennes. Appel à propositions (direction générale "Education et culture") dans le cadre de la deuxième phase du programme Leonardo da Vinci. JO n° C 117 du 18 mai 2002
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