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08/03/2021 - Circulaire 8003 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7833 du 16/11/2020 et 7805 du 26/10/2020]
12/01/2021 - Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]
07/09/2020 - Circulaire 7730 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]
24/08/2020 - Circulaire 7702 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020 et 7588 du 15/05/2020]
06/05/2020 - Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020 et 7559 du 30/04/2020]
17/06/2009 - Circulaire 2753 - Protection de la maternité : 1. Article 53 de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses 2. Loi-programme du 22 décembre 2008 3. Décret du 30 avril 2009 portant exécution du Protocole du 20 juin 2008 conclu pour la période 2009-2010 avec les organisations syndicales représentatives du secteur de l'enseignement
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