Circulaires

30/09/2019 - Circulaire 7326 - 15 novembre 2019 : Matinée des professeurs au Musée Juif sur les thématiques "Mythes et Stéréotypes - Clichés antisémites et théories du complot" "Superheroes never die - Comics and Jewish memories" - Visite de l'exposition permanente "L'Autre c'est Moi" et "Traditions - Un regard sur nos collections"

14/07/2017 - Circulaire 6281 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire 5751 du 03/06/2016]

03/06/2016 - Circulaire 5751 - Circulaire relative à l'équivalence de titre d'études primaires et secondaires étrangers

23/10/2015 - Circulaire 5464 - Erratum à la circulaire 5418 du 23 septembre 2015 (circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1° du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études)

24/09/2015 - Circulaire 5421 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice

23/09/2015 - Circulaire 5418 - Circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1°, du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études

10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction

04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire

15/06/2012 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

08/03/2010 - Circulaire - Désignation dans des emplois vacants ou disponibles de préfet des études ou Directeur - Appel aux candidats
(Réseau : CF)

29/06/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux conventions de coopération portant organisation conjointe d'études supérieures

19/08/1985 - Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes