Circulaires

25/03/2024 - Circulaire 9209 - Rappel des règles de finançabilité des étudiants pour la rentrée 2024-2025

23/01/2024 - Circulaire 9137 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Hautes Ecoles

19/12/2013 - Circulaire 4665 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger [Cette circulaire remplace la circulaire n°4100 du 10/08/2012]

07/03/2013 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)

10/08/2012 - Circulaire 4100 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger [Cette circulaire annule la circulaire n°2984 du 18/01/2010]

01/02/2012 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

08/03/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2010-2011

09/11/2010 - Circulaire - Attestations de réussite aux formations aux fonctions de directeur

29/09/2010 - Circulaire - Attestations de réussite aux formations aux fonctions de directeur

10/08/2010 - Circulaire - Abrogation - Circulaire n° 2675 du 09/04/2009 - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur

31/05/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation du tutorat dans les Hautes Ecoles - ERRATUM à la circulaire n°3011 du 4 février 2010

04/02/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation du tutorat dans les Hautes Ecoles

18/01/2010 - Circulaire - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger

15/01/2010 - Circulaire - Attestations de réussite aux formations aux fonctions de directeur (Réseau : CF)

09/04/2009 - Circulaire - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur