Circulaires

09/12/2022 - Circulaire 8786 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, visant à valoriser les initiatives permettant la transmission de l'histoire des crimes et des actes de résistance couverts par ce décret dans le cadre des phénomènes de colonisation et de décolonisation qui ont caractérisé l'histoire contemporaine de l'Europe et de la Belgique en particulier au Congo-Rwanda-Burundi

13/09/2021 - Circulaire 8255 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) - Administration générale du Sport - Service général du Sport pour tous [Réf. : O5_CM_2021_001]

01/10/2018 - Circulaire 6847 - Exposition "Un nouveau regard sur les Droits humains"

08/10/2013 - Circulaire 4596 - Journée de sensibilisation à l'éducation artistique et culturelle dans et hors de l'école

18/09/2013 - Circulaire 4567 - Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2013

29/04/2013 - Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Mai 2013

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

01/09/2012 - Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2012

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)