Circulaires

02/10/2023 - Circulaire 9061 - Appel à candidatures à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 061]

02/10/2023 - Circulaire 9062 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 1 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 060]

24/08/2016 - Circulaire 5848 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur non universitaire subventionné (Hautes écoles) - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : HE]

15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]

30/07/2015 - Circulaire 5359 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2015-2016 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP NON UNIV]

23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS]

24/05/2013 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné (Réseau : OS - Niveau : SUP NON UNIV)

11/07/2012 - Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

22/09/2010 - Circulaire - Appel aux candidats pour des postes à conférer, par changement d'affectation, au Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la Communauté française à Tihange
(Réseau : CF - Niveaux : Fondamental et secondaire)

20/09/2010 - Circulaire - Vacance d'un poste réservé à une charge de mission à conférer dans le Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la Communauté française à Tihange
(Réseau : CF - Niveau : Secondaire)

12/03/2008 - Circulaire 2225 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL

08/01/2008 - Circulaire 2135 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers