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CIRCULAIRE | N°44343 |

- Circulaire 6723 - Application DDRS : Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire et informations générales relatives aux différents scénarios

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°32820 |

- Circulaire 2211 - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française : RAPPEL

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31835 |

- Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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