Circulaires

08/12/2020 - Circulaire 7869 - Évaluation des membres du personnel enseignant et assimilé, personnel administratif et ouvrier, maîtres et professeurs de religion et personnel technique des CPMS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaires 5250 du 07/05/2015, 5303 du 19/06/2015 et 5304 du 19/06/2015]

30/09/2019 - Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]

25/10/2017 - Circulaire 6413 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2017-2018 -
Bulletins - Modalités - Utilisation - Secondaire - Ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n°5952 du 9/11/2016]

25/10/2017 - Circulaire 6414 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°5923 du 21/10/2016]

09/11/2016 - Circulaire 5952 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5465 du 26/10/2015]

26/10/2015 - Circulaire 5465 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5033 du 15/10/2014]

26/10/2015 - Circulaire 5466 - Bulletins de l'Enseignement secondaire spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3 [Abroge et remplace la circulaire 5034 du 15/10/2014]

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires

28/08/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3

07/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3