Circulaires

26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

09/06/2023 - Circulaire 8944 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8610 du 03/06/2022]

07/06/2023 - Circulaire 8942 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8599 du 25/05/2022]

03/06/2022 - Circulaire 8610 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8125 du 01/06/2021]

01/06/2021 - Circulaire 8125 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7597 du 20/05/2020]

12/03/2021 - Circulaire 8010 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes PART-APE (ex postes PTP) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne [ERRATUM1 du 16/03/2021 : Modifications relatives aux coordonnées des commissions zonales - ERRATUM2 du 19/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

20/05/2020 - Circulaire 7597 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7194 du 24/06/2019]

10/01/2020 - Circulaire 7422 - Recrutement de chargé(e)s de mission dans l'équipe d'appui au développement et déploiement d'applications informatiques de gestion administrative et pécuniaire des membres des personnels de l'enseignement, à destination des pouvoirs organisateurs et établissements scolaires - Direction générale des Personnels de
l'Enseignement - Service général des Affaires transversales (H/F/X)

01/03/2019 - Circulaire 7022 - Circulaire visant à informer les Pouvoirs organisateurs, directions et membres du personnel de l'enseignement de la portée des principales dispositions du décret portant mesures diverses visant à réduire certains obstacles à l'engagement ou au maintien de membres du personnel de l'enseignement dans un contexte de pénurie

29/06/2018 - Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

30/06/2017 - Circulaire 6265 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (version Pouvoirs organisateurs) [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 5702 du 4 mai 2016]

11/12/2014 - Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]

20/03/2013 - Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]

20/08/2010 - Circulaire - Fourniture de gasoil de chauffage aux établissements d'enseignement subventionnés par la CF
(Réseaux : Officiel subventionné - FELSI - Etablissements d'enseignement dépendant de pouvoirs organisateurs de l'enseignement subventionné non affiliés à une Fédération de pouvoirs organisateurs)