Circulaires

16/11/2021 - Circulaire 8347 - Cellule de soutien et d'accompagnement de WBE - Cadre légal, missions, liste des Conseillers et modalités d'intervention
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 3824 du 16/12/2011 et 4198 du 26/10/2012]

27/08/2021 - Circulaire 8236 - Covid-19 : Modalités relatives aux absences et remplacement des membres du personnel mis en quarantaine - Enseignement fondamental, enseignement secondaire, ESAHR et CPMS, internats et homes d'accueil permanent
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7785 du 07/10/2020]

12/03/2021 - Circulaire 8009 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6351 du 13/09/2017, 7568 du 07/05/2020, 7839 du 18/11/2020, 7859 du 01/12/2020 et 7865 du 07/12/2020]

19/10/2020 - Circulaire 7792 - Covid-19 - Modalités d'organisation des congés de Toussaint - congés d'automne

07/10/2020 - Circulaire 7785 - Covid-19 - Assouplissement exceptionnel des modalités de remplacement des membres du personnel absents
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020]

13/02/2007 - Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale

30/05/2006 - Circulaire - Enseignement en langue d'immersion - Procédure et modalités d'introduction des demandes d'habilitation