Circulaires

27/02/2019 - Circulaire 7009 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire. Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6589 du 23/03/2018]

12/07/2017 - Circulaire 6278 - Encadrement des cours de religion et de morale non confessionnelle et de philosophie et citoyenneté pour les élèves dispensés, et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement secondaire ordinaire - Création de la fonction de Professeur de philosophie et citoyenneté dans l'enseignement secondaire ordinaire - Mesure transitoires applicables à l'enseignement secondaire ordinaire prévues dans le projet de décret relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

12/07/2017 - Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions statutaires - Année scolaire 2017-2018

12/05/2017 - Circulaire 6182 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle [abroge et remplace la circulaire 5854 du 30/08/2016]

30/08/2016 - Circulaire 5854 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

28/06/2016 - Circulaire 5784 - Actualisation de la circulaire n° 5778 relative aux modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5778 du 23/06/2016]

23/06/2016 - Circulaire 5778 - Modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017