125 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
14/09/1987 - Circulaire - Remise en service des installations de chauffage
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
20/08/1985 - Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986
15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires
01/03/1960 - Circulaire n° 5/60 - Remboursement des suppléments communaux qui ont été payés conformément aux dispositions de la loi du 9 avril 1955 pour des périodes postérieures au 1er septembre 1958 - Application de la loi du 29 mai 1959 [Réf. : E.P. Dir. Traitements 1919 T./ J.E.-M. 402/ 25 - 5/60]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice