Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9299 - Nouveau schéma organisationnel de la gestion des personnels de l'enseignement organisé par WBE - Partage des responsabilités entre WBE et l'AGE

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction

29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation

05/11/1985 - Circulaire - Dommages matériels - Limites de la responsabilité de l'Etat et de ses organes [Réf. : Sin.]

27/02/1984 - Circulaire - Responsabilité civile et pénale au bassin de natation