Circulaires

23/08/2021 - Circulaire 8224 - CREA-LISONS : Activité PECA à destination des classes de 3ème maternelle et de 1ère primaire, organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles

15/01/2021 - Circulaire 7917 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7432 du 15/01/2020]

18/09/2018 - Circulaire 6829 - Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2018

22/11/2017 - Circulaire 6447 - Circulaire d'informations culturelles - Novembre-décembre 2017

18/05/2017 - Circulaire 6192 - Soutien pour le développement d'activités citoyennes et interculturelles au sein des établissements scolaires - Appel à projets 2017-2018

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

03/06/2015 - Circulaire 5274 - Activités organisées durant la période du 22 au 26 juin 2015 à destination des élèves de l'enseignement fondamental et secondaire

21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)