Circulaires

04/02/2022 - Circulaire 8460 - Changements d'affectation dans les fonctions de sélection - Article 80

27/01/2020 - Circulaire 7445 - Changements d'affectation dans les fonctions de sélection - Article 80

23/01/2020 - Circulaire 7441 - Inscriptions au module pédagogique des formations aux fonctions de promotion et de sélection

03/10/2018 - Circulaire 6850 - Constitution d'une réserve de formateurs pour la formation initiale et continuée du réseau WBE

11/02/2013 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année scolaire 2012-2013 - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection - Article 94 : Fonctions de promotion

16/01/2013 - Circulaire - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année 2013-2014

06/01/2012 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)

05/01/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection

19/01/2011 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation (Application des articles 210, 225 et 347 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française)
(Réseau : CF)

10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection
(Réseau : CF)

06/01/2009 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
Article 48 : Fonctions de recrutement.
Article 80 : Fonctions de sélection