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CIRCULAIRE | N°42194 |

- Circulaire 5694 - «www.bruitalecole.be, un site pour conseiller et soutenir les écoles à améliorer leur environnement sonore»

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31190 |

- Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36194 |

- Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36195 |

- Circulaire n°1 bis - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 72)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36196 |

- Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36199 |

- Circulaire n°1 - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 71)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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