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06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
25/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]
08/07/2019 - Circulaire 7226 - Circulaire relative à l'encadrement des élèves qui ne maitrisent pas la langue de l'enseignement
22/11/1990 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]