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08/09/2003 - Circulaire - Plans de déplacements scolaires et mobilité scolaire - Année scolaire 2003/2004
07/05/2003 - Circulaire - Avant-projet de plan fédéral de développement durable 2004-2008
31/03/2003 - Circulaire - Sécurité : Rappel des dispositions relatives à la mise sur pied du plan global de prévention et du plan d'action annuel pour le Comité XVII
16/03/2001 - Circulaire - Plan fédéral de développement durable
22/05/2000 - Circulaire - Institut belge des services postaux et des télécommunications - Changement au plan de numération - Adaptation et reprogrammation des appareils de téléphonie
22/05/2000 - Circulaire - Institut belge des services postaux et des télécommunications. Changement au plan de numérotation. Adaptation et reprogrammation des appareils de téléphonie
15/02/2000 - Circulaire - Information des écoles dans le cadre de la consultation populaire relative à l'avant-projet de plan de développement durable
21/09/1999 - Circulaire - Equipements de travail - Passage à l'an 2000 (Comité de secteur IX) Prévention des dysfonctionnements - Plan d'action
16/09/1999 - Circulaire - Sécurité : Equipements de travail - Passage à l'an 2000 (Comité de secteur XVII) . Prévention des dysfonctionnements. Plan d'action
15/12/1995 - Circulaire 87-38 et circulaire n°26 - Plan comptable minimum normalisé (txt 69)
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